- S'engage à remettre son oeuvre pour son exploitation comme produit de l'esprit.
 - La présente charte détermine sa relation avec l'éditeur et ses lecteurs.
 - Il en assure l'originalité ainsi qu'il en assume toutes les formes de retombés.
 - L'authentification du droit de propriété intellectuelle relève de sa seule prérogative.
 - L'édition en ligne est soumise aux sélections et décisions de l'éditeur qui sont sans recours.
 - Ses droits d'auteur sont conventionnés par la présente charte et sont, à sa charge, préalablement protégés.
 - Ils représentent 14% des apports globaux de l’œuvre, détenus par l'éditeur en ligne : ARGOTHEME.
 - Ils lui sont versés chaque fin d'année pendant laquelle son oeuvre ait été diffusée.
 - Le code « transparence » donné par ARGOTHEME, lui permet de prendre connaissance des statistiques de téléchargement de son oeuvre.
 - Il a plein droit de retirer chaque fin d'exercice, de 12 mois, son oeuvre.
 - 30 jours après avoir averti ARGOTHEME, son oeuvre est suspendue de présentation.       - Il peut céder à l'éditeur ses droits sur l’œuvre. 
- Cette cession, dernière, est une mise à disponibilité de son exploitation totale par ARGOTHEME. Il ne peut, dans ce cas, la céder, ni ses produits proches et dérivés, à d’autres exploitants. Les développements de l’œuvre par l’éditeur sont contractuellement accordés à ce dernier par l’auteur.
 - Dans le cas d'une cession des droits sur une oeuvre, ses intérêts annuels seront majorés de 3%, dans le cas où le créateur opte  pour la formule cession des droits.
 - Outre qu'il peut céder entièrement l’œuvre. La réponse à commande d'éditeur est une prestation commune.   

      * 2- Les correcteurs

 - Les correcteurs en ligne sont en nombre de deux.
 - Ils sont encadrés par le correcteur d'éditeur (chef de projet) qui assure à l'épreuve finale d'être rendue publique.
 - Tous les coopérateurs agissent  au nom de l'éditeur qui les emploient en "télétravail" contractuel.
 - Ils perçoivent, dans leur ensemble, 15% des apports de l’œuvre que l'éditeur gère.
 - A raison de 6% pour l'encadreur, et 4,5% pour chaque correcteur.
 - Chacun d'eux émettra deux  fiches aux formulaires dressés par l'éditeur "ARGOTHEME".

       * 3- L'éditeur

 - Il est chargé de la mise en ligne.
 - Il assure la couverture des droits de tous ses partenaires.
 - Toute oeuvre est considérée un volume traditionnel.
 - L'éditeur attribue de ce fait le N° ISBN à chaque œuvre ou recueil.
 - Toutes les œuvres (théâtre, nouvelle, poème, essai, roman etc.) ont la même valeur de 14% des droits d'auteur.

      * 4- Les lecteurs et le téléchargement.

 - Une page de traitement est dressée sur le site ARGOTHEME. Elle constitue un contrat.

J'accepte, la charte.

         J'accepte, la charte.







COMPRENDRE    L'ESSENTIEL